Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBAS
ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE

Numéro de dépôt :
99780078
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque EBAS

Déposée le 5 mars 1999 par ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE, domicilié(e) RESIDENCE L'AMANDIER BAT A2, 1 AVENUE GEORGES BRASSENS, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE CHRISTINE ARNAUD MOSCOSO - France.

La marque EBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBAS est expirée depuis le 5 mars 2009.

ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : CONFLUENCE ASSOCIATION LOI 1901


ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE - RESIDENCE L'AMANDIER BAT A2, 1 AVENUE GEORGES BRASSENS, 13090 AIX EN PROVENCE - France


MARIE CHRISTINE ARNAUD MOSCOSO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Livres, revues, plaquettes, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes, bandes rubans) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, cartes à jouer Education, formation, intégration de toutes les énergies et symboliques de l'astrologie grâce à l'étude du thème radical de chacun et/ou du groupe de travail avec pour support des cours magistraux et de la sophrologie du rebirth de l'hypnose de la méditation du rêve éveillé Soins corporels, hygiène, beauté, santé, médecines holistiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.